CAP SOFTWARE & CONSULTING Des logiciels spécifiques
Présentation de la marque CAP SOFTWARE & CONSULTING Des logiciels spécifiques
Déposée par voie électronique le 10 octobre 2019 par monsieur Jacques HUREAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CAP SOFTWARE & CONSULTING Des logiciels spécifiques » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CAP SOFTWARE & CONSULTING Des logiciels spécifiques a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4589156.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP SOFTWARE & CONSULTING Des logiciels spécifiques arrivera à expiration en date du 10 octobre 2029.
Jacques HUREAU a également déposé les autres marques suivantes :
Republication pour erratum - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-46
Enregistrement sans modification - Publication le 7 févr. 2020 au BOPI 2020-06